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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCAPAC
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PAPIER AMBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPIER AMBRE
SOCAPAC, COMMERCIALISATION DES MARQUES ZIG-ZAG/OCB société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1423233
Date de dépôt :
31/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/1997
PAPIER AMBRE de SOCAPAC

Présentation de la marque PAPIER AMBRE

Déposée le 31 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCAPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPIER AMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCAPAC domicilié(e) Route d'Evian, PUBLIER, 74500 EVIAN LES BAINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.

La marque PAPIER AMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPIER AMBRE est expirée depuis le 31 mars 1997.

SOCAPAC a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE , LE COQ FRANÇAIS , BOLLORE ODET , (Marque figurative)


SOCAPAC, COMMERCIALISATION DES MARQUES ZIG-ZAG/OCB société à responsabilité limitée - Route d'Evian, PUBLIER, 74500 EVIAN LES BAINS. - France


Cabinet HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Inscription - Transmission de propriété n°30954 - Publication au BOPI

Inscription le 20 juin 1988 - Transmission de propriété n°30954 - Publication au BOPI 1988-06-20

Papiers à cigarettes, cahiers de papiers à cigarettes et couvertures desdits cahiers.